Règlements de la Ville de Québec

 
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Ce document est une codification administrative

R.V.Q. 1400 - Règlement d’harmonisation sur l’urbanisme

Texte intégral
718.Une butte écran doit respecter les normes suivantes :
elle a une hauteur minimale de deux mètres et une hauteur maximale de quatre mètres;
la hauteur de la butte écran varie le long du parcours de la butte écran. Une variation minimale d’un mètre est présente à au moins deux endroits sur la butte écran;
la pente de la butte écran varie le long du parcours, sans être supérieure à 50 %, soit deux unités de profondeur pour une unité de hauteur;
le sommet de la butte écran est de forme arrondie et varie dans sa longueur;
la butte écran est recouverte d’un mélange d’arbres à feuillage persistant et d’arbres feuillus;
la proportion minimale d’arbres à feuillage persistant est de 40 %;
les arbres couvrent l’ensemble de la superficie de la butte écran et sont espacés l’un de l’autre par un maximum de cinq mètres centre à centre;
un arbre feuillu a, à la plantation, un tronc d’un diamètre minimal de 0,05 mètre mesuré à 1,3 mètre au-dessus du niveau du sol. Un arbre à feuillage persistant a, à la plantation, une hauteur minimale de 1,5 mètre;
un arbre mort doit être remplacé dans un délai maximal d’un an;
10°une partie d’une butte écran peut être constituée d’un mur de soutènement conforme au présent règlement.
718.Une butte écran doit respecter les normes suivantes :
elle a une hauteur minimale de deux mètres et une hauteur maximale de quatre mètres;
la hauteur de la butte écran varie le long du parcours de la butte écran. Une variation minimale d’un mètre est présente à au moins deux endroits sur la butte écran;
la pente de la butte écran varie le long du parcours, sans être supérieure à 50 %, soit deux unités de profondeur pour une unité de hauteur;
le sommet de la butte écran est de forme arrondie et varie dans sa longueur;
la butte écran est recouverte d’un mélange d’arbres à feuillage persistant et d’arbres feuillus;
la proportion minimale d’arbres à feuillage persistant est de 40 %;
les arbres couvrent l’ensemble de la superficie de la butte écran et sont espacés l’un de l’autre par un maximum de cinq mètres centre à centre;
malgré l’article 1, un arbre feuillu a, à la plantation, un tronc d’un diamètre minimal de 0,05 mètre mesuré à 1,3 mètre au-dessus du niveau du sol. Un arbre à feuillage persistant a, à la plantation, une hauteur minimale de 1,5 mètre;
un arbre mort doit être remplacé dans un délai maximal d’un an;
10°une partie d’une butte écran peut être constituée d’un mur de soutènement conforme au présent règlement.
718.Une butte écran doit respecter les normes suivantes :
elle a une hauteur minimale de deux mètres et une hauteur maximale de quatre mètres;
la hauteur de la butte écran varie le long du parcours de la butte écran. Une variation minimale d’un mètre est présente à au moins deux endroits sur la butte écran;
la pente de la butte écran varie le long du parcours, sans être supérieure à 50 %, soit deux unités de profondeur pour une unité de hauteur;
le sommet de la butte écran est de forme arrondie et varie dans sa longueur;
la butte écran est recouverte d’un mélange d’arbres à feuillage persistant et d’arbres feuillus;
la proportion minimale d’arbres à feuillage persistant est de 40 %;
les arbres couvrent l’ensemble de la superficie de la butte écran et sont espacés l’un de l’autre par un maximum de cinq mètres centre à centre;
malgré l’article 1, un arbre feuillu a, à la plantation, un tronc d’un diamètre minimal de 0,05 mètre mesuré à 1,3 mètre au-dessus du niveau du sol. Un arbre à feuillage persistant a, à la plantation, une hauteur minimale de 1,5 mètre;
un arbre mort doit être remplacé dans un délai maximal d’un an;
10°une partie d’une butte écran peut être constituée d’un mur de soutènement conforme au présent règlement.